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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E. AMMANN & CIE Succ. Flubacher & Cie
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
E. AMMANN & CIE S.A. Succ. Flubacher & Cie S.A.

Numéro de dépôt :
92418410
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) E. AMMANN & CIE Succ. Flubacher & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E. AMMANN & CIE Succ. Flubacher & Cie domicilié(e) 86 rue de Bâle - BP 9, 68301 SAINT-LOUIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT & BURKARD - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418410.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mai 2002.

E. AMMANN & CIE Succ. Flubacher & Cie a également déposé les autres marques suivantes : AMMANN , A M S A , A B S A , SANDER


E. AMMANN & CIE S.A. Succ. Flubacher & Cie S.A. - 86 rue de Bâle - BP 9, 68301 SAINT-LOUIS CEDEX - France


CABINET NITHARDT & BURKARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

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